Marque enregistrée - Marque en vigueur

TOUR DE L'HORLOGE
LES VIGNERONS DE GRIMAUD, SCV

Numéro de dépôt :
4327227
Date de dépôt :
06/01/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/01/2027
TOUR DE L\'HORLOGE de LES VIGNERONS DE GRIMAUD

Présentation de la marque TOUR DE L'HORLOGE

Déposée par voie électronique le 6 janvier 2017 par la société LES VIGNERONS DE GRIMAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TOUR DE L'HORLOGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-04 du 27 janvier 2017.

Le déposant est la société LES VIGNERONS DE GRIMAUD domicilié(e) 36 AVENUE DES OLIVIERS - 83310 - GRIMAUD - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 080 237 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCV LES VIGNERONS DE GRIMAUD, M. PASCAL ETIENNE domicilié(e) 36 AVENUE DES OLIVIERS - 83310 - GRIMAUD - France.

La marque TOUR DE L'HORLOGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4327227.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOUR DE L'HORLOGE arrivera à expiration en date du 6 janvier 2027.

LES VIGNERONS DE GRIMAUD a également déposé les autres marques suivantes : LE GRIMOIRE , Les Vignerons de Grimaud , MERE NATURE , VAL'TROPEZ , LE PONT DES FEES , Fleur de Provence , VG , (Marque figurative) , Les coteaux du Golfe de Saint-Tropez , LA TOUR DE L'HORLOGE


LES VIGNERONS DE GRIMAUD, SCV - 36 AVENUE DES OLIVIERS - 83310 - GRIMAUD - France - SIREN 783080237


SCV LES VIGNERONS DE GRIMAUD, M. PASCAL ETIENNE - 36 AVENUE DES OLIVIERS - 83310 - GRIMAUD - France


Publication - Publication le 27 janv. 2017 au BOPI 2017-04

Enregistrement sans modification - Publication le 28 avr. 2017 au BOPI 2017-17

Vins d'appellation d'origine protégée .